Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCIER Ballastières
LHOTELLIER, SA

Numéro de dépôt :
4053891
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
MERCIER Ballastières de LHOTELLIER

Présentation de la marque MERCIER Ballastières

Déposée le 9 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LHOTELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MERCIER Ballastières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LHOTELLIER domicilié(e) Zone Industrielle, rue du Manoir - 76340 - BLANGY SUR BRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 750 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque MERCIER Ballastières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCIER Ballastières est expirée depuis le 9 décembre 2023.

LHOTELLIER a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE EN TETE , SAMOG , HYDRA , LHOTELLIER , SAMOG , NEW ROAD , ENROBÉS PLUS , LHOTELLIER , evds LES ENROBÉS DU VAL DE SOMME , LHOTELLIER ikos GROUPE LHOTELLIER IKOS


LHOTELLIER, SA - Zone Industrielle, rue du Manoir - 76340 - BLANGY SUR BRESLE - France - SIREN 325750347


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Granulats, graves, graviers, sable à l'exception du sable de fonderie ;

Vente au détail, en gros, de granulats, graves, graviers, terre végétale, sable à l'exception du sable de fonderie.

Location d'excavateurs.

Recyclage de matériaux inertes en granulats et déblais ; extraction de déchets.